Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

 

 

Société propriétaire

 

SAS INSTINCT DE SURVIE au capital de 1000€

791 349 806 R.C.S POITIERS

Adresse siège social : 7 ter avenue de chatellerault 86440 MIGNE AUXANCES

Mail : instinctdesurvie86@gmail.com

Siret : 982 083 263 00011

N° de Tva Intracommunautaire : FR28982083263

Numéro RCS 982083263 Poitiers

  

Réalisation

 

Le site a été réalisé par SORA WEBSOFT en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

 

Hébergement


L'hébergement du site est réalisé par la société SORA WEBSOFT

 

Propriété Intellectuelle

 

La structure générale du site  instinct-de-survie.fr , ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de la société Instinct de Survie  ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société Instinct de Survie ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

 

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

 

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à nous et les faire rectifier le cas échéant.

Accès au site Internet

 

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de notre controle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.

 

Conditions et règlement des jeux concours 

 

Instinct de Survie réalise des jeux concours sur son site internet et/ou sur les réseaux sociaux. Pour participer à ces jeux concours, il est important de respecter certaines règles essentielles pour le bon déroulement des concours.


Pour participer aux jeux concours, il faut : 
- être une personne physique majeur d'au moins 18 ans.
- être résident en France ou Belgique (Pour l'envoi des lots)

Déroulement d'un jeu concours : 
La durée du jeu concours est défini avant chaque jeu. Une date de début et de fin sont déterminées pour la durée de participation. Aucune participation ne peut être prise en compte avant le début du jeu et après la fin du jeu.
Pendant la durée des jeux concours, il est possible de participer une seul fois par personne physique. L'administrateur du jeu est le seul juge du déroulement du concours.
Lorsque le jeu est fini, Instinct de Survie se charge de réaliser une liste de tous les participants du jeu et d'effectuer un tirage au sort du ou des gagnants.
Le tirage au sort n'est pas effectué sous contrôle d'un huissier. Il est important de noter que les tirages au sort des jeux seront effectués en toute impartialité. Les jeux concours sont des jeux gratuit et sans obligation de participation. les gagnants seront contactés via le site ou les reseaux sociaux après la publication des résultats.

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